LES CONSEILS et COMMISSIONS

LE CONSEIL DE L'I.U.T.

Le Conseil de l'IUT de Roanne définit la politique générale de l'Institut, formule toute proposition pour sa mise en œuvre et contrôle l'application des décisions prises. Il veille à ce que cette politique s'inscrive dans les grandes orientations de l'université, à l'élaboration desquelles il apporte sa contribution.

Le Conseil a les principales attributions suivantes :

• Il donne son avis sur les programmes de formation : il s'assure de l'application des programmes fixés réglementairement, définit et propose les programmes des formations qui sont propres à l'IUT de Roanne

• Il donne son avis sur les orientations et les programmes de recherche proposés par la Commission Recherche et Transfert de Technologie

• Il peut être consulté pour donner son avis sur les conventions et les contrats conclus entre l'Institut et d'autres unités de formation ou d'organismes extérieurs, dans le respect des conditions de la délégation du Président de l'Université, et il est habilité à en contrôler l'exécution.

• Il donne son avis sur la création, ou la suppression de départements de l'IUT de Roanne, ainsi que sur le regroupement de départements.

• Il délibère sur le budget propre de l'Institut qui est ensuite soumis au vote du conseil d'administration pour approbation. Si le budget n'est pas voté dans les conditions prévues aux articles R719-52 et suivants du code de l'éducation, le conseil d'administration de l'université arrête le budget de l'institut. "

• Il peut, à la majorité des deux tiers des membres en exercice constituant le Conseil, proposer la modification des statuts de l'IUT de Roanne au Conseil d'Administration de l'UJM.

• Il élit le Directeur de l'Institut à la majorité absolue des membres qui le composent.

• Il donne son avis sur la nomination des Directeurs adjoints, des Chefs de département et des Chargés de

• Il désigne les personnes qui représenteront l'IUT de Roanne dans les diverses commissions et groupes de travail de l'Université ou les organismes extérieurs.

• Il est consulté, en formation restreinte, sur les recrutements et la répartition des emplois de l'Institut.

• Il favorise le développement des activités culturelles, sportives et sociales où peuvent s'associer les étudiants et les personnels de l'Institut.

COMPOSITION DU CONSEIL DE L 'I.U.T

L'IUT est administré par un Conseil comprenant 25 membres, dont au moins 30% de personnalités extérieures, en application de l'article L.713-9 du code de l'éducation. La répartition des sièges est fixée comme suit :

• Enseignants-chercheurs (comprenant les maîtres de conférence et les professeurs dont le nombre ne permet pas la création d'un collège distinct): 4 représentants élus
• Autres Enseignants :  4 représentants élus 
• Chargés d'enseignement :   1 représentant élu 
• BIATSS (Bibliothèques, Ingénieurs, Administratifs, Techniciens, de Service et de Santé):  4 représentants élus
• Etudiants :     4 représentants élus 
• Personnalités Extérieures : 

• 8 représentants (32% de membres du Conseil)
• 6 représentants désignés
• 2 représentants cooptés par les membres du Conseil de l'IUT.
• Un représentant le secteur de l'industrie et un représentant le secteur des services

Les mandats sont de quatre ans sauf pour les étudiants qui sont élus pour deux ans.

Désignation des personnalités extérieures

Conformément au décret n°2014-336 du 13 mars 2014, la désignation des personnalités extérieures prévoit le respect de la parité entre hommes et femmes. Le choix final des personnalités extérieures désignées à titre personnel tient compte de la répartition par sexe des personnalités extérieures désignées par les collectivités territoriales, institutions et organismes, appelés à nommer leurs représentants.

• Les personnalités extérieures membres du Conseil de !'I.U.T. sont:
• Le Président du Conseil Régional ou son représentant.
• Le Président de Roannais Agglomération ou son représentant.
• Un représentant des organisations de salariés (CGT, CFDT, FO) à tour de rôle sont désignés personnellement par leur organisation. Le choix de son représentant par chaque organisation de salariés se fera par roulement -la première fois sur tirage au sort- entre les trois organisations les plus représentatives. Les organisations n'ayant pas obtenu de sièges pourront siéger avec voix
• Un représentant des organisations d'employeurs. Le MEDEF Loire Nord désignera un représentant au Conseil de l'IUT.
• Le Président de la CCI Loire Nord ou son représentant.
• Un représentant du Conseil Régional de l'ordre des Experts Comptables et Comptables agréés
• Deux personnalités cooptées par le Conseil sur proposition du Directeur de l'IUT: Une personnalité représentant le secteur des services
• Une personnalité représentant le secteur de l'industrie

LE CONSEIL DE DIRECTION

Le Directeur est assisté dans sa mission par un Conseil de Direction avec lequel il définit les moyens à mettre en œuvre pour assurer le bon fonctionnement de l'IUT et prépare les options qui seront soumises au Conseil de l'I.U.T.

Sont membres de droit du Conseil de Direction : le Directeur, le.la Responsable Administratif, les Directeurs Adjoints, les Chefs de Département, les responsables de licences professionnelles, les chargés de mission, le responsable de la DSI et le responsable Patrimoine.

Chaque département est en outre représenté :

• par un enseignant membre du Conseil de Département, par un étudiant du Département désigné chaque année
• Les personnels BIATSS sont représentés par deux personnes choisies par et parmi les élus du Conseil de l'I.U.T. pour la durée de ce dernier.

Toute personne extérieure que le Conseil souhaite entendre sur une question précise peut participer au Conseil de Direction avec voix consultative.

COMMISSION DE RECRUTEMENT DES ENSEIGNANTS

 La commission de recrutement est le Conseil de !'I.U.T. qui siège en formation restreinte aux seuls enseignants. Le Directeur de l'IUT est membre de droit de cette commission, avec voix délibérative.

Les Chefs de Département - s'ils ne sont pas membres de la Commission - participent à ces débats avec voix délibérative en tant que représentants de l'administration pour les postes affectés dans leur département.

La commission donne son avis sur les recrutements (enseignant-chercheurs, enseignants et chargés d'enseignement), sur les demandes de postes et sur la politique de recrutement de l'IUT dans le cadre de l'Université.

La commission est constituée pour une durée de 4 ans et élit en son sein un président, parmi les enseignant-chercheurs et un vice-président parmi les autres enseignants. Le mandat de la commission est de 4 ans.

La commission peut s'adjoindre avec voix consultative toute personne utile à l'examen des questions portées à l'ordre du jour.

COMMISSION RECHERCHE ET TRANSFERT DE TECHNOLOGIE

 L'IUT est une composante de l'Université et la mission recherche et transfert de technologie fait partie de ses missions de base.

Cette commission doit faire la promotion de la recherche de l'IUT en interne et en externe. Elle a un rôle d'impulsion dans le domaine de la recherche et du transfert de technologie. Elle doit promouvoir la CSTI (Culture Scientifique Technique et Industrielle). Elle doit servir de lieu d'échanges interdisciplinaires, voire initier des collaborations. Elle peut organiser des manifestations ponctuelles : journée de la recherche à l'IUT, rencontre entreprise/recherche, manifestations de vulgarisation de la recherche, etc.

Elle est animée par un enseignant-chercheur proposé par le Directeur après avis du Conseil de l'I.U.T. Elle est composée comme suit:

• les directeurs des laboratoires reconnus (UMR, EA, etc.) hébergés à l'I.U.T.
• un ou deux enseignants-chercheurs par département proposés par le Directeur et le Chef de Département
• deux personnalités choisies parmi les personnalités extérieures du Conseil de l'I.U.T., après avis du dit Conseil

Elle se réunit au moins 2 fois par an.

CELLULE COMMUNICATION

 La Cellule Communication débat des questions relatives à la communication globale, interne et externe, de l'IUT. Elle propose au Directeur des orientations et des procédures en matière de communication qui seront ensuite discutées en Conseil de Direction. Elle assure la liaison entre les départements, les formations et le Responsable Communication. Elle assure la liaison avec la direction de la communication de notre Université.

Elle est animée par le.La Responsable Communication proposé par le Directeur. Cette cellule comprend :

• Le Responsable Communication
• Le Directeur
• Un référent pour chaque formation
• 2 ou 3 personnes proposées par le Directeur pour leurs compétences

La liste des personnes composant la Cellule Communication est établie par le Directeur.