Organisation des départements

LES FORMATIONS - ORGANISATION DES DEPARTEMENTS

DIRECTION DU DÉPARTEMENT

Le Département est dirigé par un Chef de Département, nommé pour 3 ans par le Directeur, après avis favorable du Conseil de l'I.U.T. précédé d'une consultation du Conseil de Département dans des conditions définies à l'article 11. Il est choisi dans l'une des catégories de personnel ayant vocation à enseigner dans les IUT. Le mandat de Chef de département est renouvelable une fois.

LE CONSEIL DE DEPARTEMENT

Le Chef de Département est assisté dans sa mission par le Conseil de Département qui est composé comme suit:

  • tous les enseignants en poste à l'IUT affectés dans le département,
  • tous les personnels BIATSS en poste à l'IUT impliqués dans le Département, les vacataires ou enseignants, justifiant de 96 heures par an d'enseignement pour l'année précédente et l'année en cours, au sein du Département.

Le Conseil de Département définit les orientations nouvelles, le cadre de fonctionnement, réfléchit à l'organisation pédagogique, discute des investissements, etc. Il se réunit au moins 4 fois par an, à l'instigation du Chef de Département, sur ordre du jour communiqué à l'avance à ses membres. Il peut également être convoqué à la demande de 1/3 de ses membres.

Le Chef du Département préside le Conseil de Département.

La liste des membres composant ce Conseil est établie par le Directeur chaque année dans le mois qui suit la rentrée. Elle est valable jusqu'à la rentrée suivante sauf si l'un des membres n'a plus la qualité requise pour en faire partie - Il est alors rayé de cette liste - ou si un nouvel arrivant enseignant ou BIATSS remplit les conditions pour en être membre - il est alors ajouté à la liste-.

A la demande de membres du Conseil de Département et sous la responsabilité du Chef de Département, le Conseil de Département peut s'adjoindre avec voix consultative toute personne utile à l'examen des questions portées à l'ordre du jour.

 

LE CONSEIL RESTREINT

Dans chaque département, il est institué un Conseil Restreint composé comme suit:

  • quatre étudiants: (2 étudiants élus chaque année par et parmi les étudiants de première année et 2 étudiants élus chaque année par et parmi les étudiants de deuxième année.
  • Le Chef de département organise cette élection avant le 30 novembre de chaque année. Les étudiants sont élus au scrutin plurinominal à un tour.
  • quatre enseignants issus du Conseil de Département
  • un membre du personnel BIATSS issu du Conseil de Département

Les membres enseignants et BIATSS du Conseil Restreint sont élus pour 3 ans par le Conseil de Département lorsqu'il est réuni pour donner son avis sur la désignation du Chef de Département.

Tout membre du Conseil Restreint empêché de poursuivre sa mission ou démissionnaire est remplacé lors de la prochaine réunion du Conseil de Département.

Le Conseil Restreint se réunit au moins 2 fois par an, son rôle dans la circulation des informations entre les usagers du département est essentiel.

Il doit notamment :

  • faire un bilan de l'évaluation de la formation et des enseignements par les étudiants
  • proposer des améliorations pour la vie des étudiants dans le département
  • proposer des améliorations pédagogiques et/ou organisationnelles
  • faire le point sur la réussite des étudiants